15
DECE
DECE
Conseil communautaire du 15.12.11
1) Intervention de M. Allain HOUARD : préparation de la « route du poisson » de Septembre 2012.
2) Ordures ménagères : redevance 2012
3) Voirie :
- Attribution du marché déneigement,
- Avenant 1 aux travaux neufs 2011 STPA,
- Fonds de concours des communes pour le programme des travaux neufs 2011.
4) Enfance-Jeunesse/scolaire :
- Conventions financières avec les communes de Fransures et Rogy suite à la dissolution du syndicat mixte scolaire de la Selle et des Evoissons.
- Convention avec la crèche sucre d’orge de Conty,
- ALSH du mercredi à Plachy Buyon,
- Dotation scolaire transport et activités pédagogiques,
5) Développement économique/Aménagement de l’espace :
- Zone de Développement Eolien portée par la C.C. du Val de Noye,
- Touquet Savour : autorisation au Président « d’ester en justice » suite au problème d’évacuation des eaux usées et demande d’autorisation de construire pour une extension de 4 248 m²,
- ZAC du Bosquel : conventions d’occupation précaire
6) Administration générale :
- projet de paiement par internet des redevances OM et SPANC (TIPI : TItres Par Internet)
- carte public d’achat pour le carburant,
- Décisions Modificatives Budgétaires
2) Ordures ménagères : redevance 2012
3) Voirie :
- Attribution du marché déneigement,
- Avenant 1 aux travaux neufs 2011 STPA,
- Fonds de concours des communes pour le programme des travaux neufs 2011.
4) Enfance-Jeunesse/scolaire :
- Conventions financières avec les communes de Fransures et Rogy suite à la dissolution du syndicat mixte scolaire de la Selle et des Evoissons.
- Convention avec la crèche sucre d’orge de Conty,
- ALSH du mercredi à Plachy Buyon,
- Dotation scolaire transport et activités pédagogiques,
5) Développement économique/Aménagement de l’espace :
- Zone de Développement Eolien portée par la C.C. du Val de Noye,
- Touquet Savour : autorisation au Président « d’ester en justice » suite au problème d’évacuation des eaux usées et demande d’autorisation de construire pour une extension de 4 248 m²,
- ZAC du Bosquel : conventions d’occupation précaire
6) Administration générale :
- projet de paiement par internet des redevances OM et SPANC (TIPI : TItres Par Internet)
- carte public d’achat pour le carburant,
- Décisions Modificatives Budgétaires
04
OCTO
OCTO
Conseil Communautaire du 04.10.11
1/ Intervention de Monsieur Christophe RAMIS, directeur de la Maison de l’Emploi et de la Formation
2/ Election d’un membre du Bureau
3/ Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
4/ Somme Numérique : Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de la Somme (SDTAN)
5/ Travaux à l’école de Loeuilly : avenants aux travaux
6/ Décision Modificative Budgétaire
7/ Modification des régies
8/ Subvention association
9/ Questions diverses
2/ Election d’un membre du Bureau
3/ Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
4/ Somme Numérique : Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de la Somme (SDTAN)
5/ Travaux à l’école de Loeuilly : avenants aux travaux
6/ Décision Modificative Budgétaire
7/ Modification des régies
8/ Subvention association
9/ Questions diverses
07
JUIL
JUIL
Conseil Communautaire du 7.07.11
- Voirie : attribution des marchés travaux neufs tranches 1 et 2
- Enfance-jeunesse/scolaire : attribution des marchés produits d’entretien et restauration scolaire,subventions au collège et coopératives scolaires, rémunération intervenant CLEA, avenant
travaux école de Loeuilly
- Logements locatifs : achat de terrain à la commune de Bacouël-sur-Selle
- Schéma départemental de coopération intercommunale
- Décision modificative
- Questions diverses
- Enfance-jeunesse/scolaire : attribution des marchés produits d’entretien et restauration scolaire,subventions au collège et coopératives scolaires, rémunération intervenant CLEA, avenant
travaux école de Loeuilly
- Logements locatifs : achat de terrain à la commune de Bacouël-sur-Selle
- Schéma départemental de coopération intercommunale
- Décision modificative
- Questions diverses
10
MAI
MAI
Conseil Communautaire du 10.05.11
- Taux d’imposition 2011
- Budgets primitifs 2011
- Désignation de délégués au syndicat mixte des équipements du championnat du monde
d’attelage
- Renouvellement et modification des conventions avec les 2 crèches associatives et l’association
Saint-Cyr à Contre (ALSH), tarifs base d’accueil des centres de loisirs
- Questions diverses
- Budgets primitifs 2011
- Désignation de délégués au syndicat mixte des équipements du championnat du monde
d’attelage
- Renouvellement et modification des conventions avec les 2 crèches associatives et l’association
Saint-Cyr à Contre (ALSH), tarifs base d’accueil des centres de loisirs
- Questions diverses
14
AVRI
AVRI
Conseil Communautaire du 14.04.11
- Développement économique :état d’avancement de la ZAC du Bosquel et état d’avancement du village vacances
- Enfance/Jeunesse et Scolaire :
• proposition de modification des tarifs de la cantine pour les familles de 3 enfants et plus
• proposition de modification des tarifs pour les familles extérieures au canton entrant dans la
catégorie A au vu de leur quotient familial
• lancement de la consultation pour le choix des prestataires qui fournissent les cantines
scolaires
- Administration Générale :
• Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) pour les budgets primitifs 2011 :
- budget général M14
- budget Ordures Ménagères M14
- Budget Touquet Savour M4
- Budget Logement M4
- Budget SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) M49
- Fiscalité 2011
- Location chapiteaux
- Suppressions et créations de poste
- Enfance/Jeunesse et Scolaire :
• proposition de modification des tarifs de la cantine pour les familles de 3 enfants et plus
• proposition de modification des tarifs pour les familles extérieures au canton entrant dans la
catégorie A au vu de leur quotient familial
• lancement de la consultation pour le choix des prestataires qui fournissent les cantines
scolaires
- Administration Générale :
• Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) pour les budgets primitifs 2011 :
- budget général M14
- budget Ordures Ménagères M14
- Budget Touquet Savour M4
- Budget Logement M4
- Budget SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) M49
- Fiscalité 2011
- Location chapiteaux
- Suppressions et créations de poste
28
MARS
MARS
Conseil Communautaire du 28.03.11
1. Comptes administratifs 2010
2. Comptes de gestion 2010
3. Affectations du résultat
4. Voirie : validation du programme neuf 2011, conventions de mandat et fonds de concours
5. Pôle d’excellence rurale (PER) Innovation/Santé/Autonomie : adhésion à l’association,
6. ADUGA (Agence de Développement et d’Urbanisme du Grand Amiénois) : cotisation 2011,
7. Délibérations diverses
2. Comptes de gestion 2010
3. Affectations du résultat
4. Voirie : validation du programme neuf 2011, conventions de mandat et fonds de concours
5. Pôle d’excellence rurale (PER) Innovation/Santé/Autonomie : adhésion à l’association,
6. ADUGA (Agence de Développement et d’Urbanisme du Grand Amiénois) : cotisation 2011,
7. Délibérations diverses
16
DECE
DECE
Conseil Communautaire du 16.12.10
1. Ordures ménagères : redevance 2011
2. Cantine scolaire : proposition d’un tarif dégressif
3. Voirie : choix du maître d’oeuvre pour le programme des travaux neufs 2011
4. Résidence de loisirs, état d’avancement du projet
5. Délibérations diverses
6. Questions diverses.
2. Cantine scolaire : proposition d’un tarif dégressif
3. Voirie : choix du maître d’oeuvre pour le programme des travaux neufs 2011
4. Résidence de loisirs, état d’avancement du projet
5. Délibérations diverses
6. Questions diverses.
18
NOV
NOV
Conseil Communautaire du 18.11.10
1. Intervention de Melle ESCHEMANN de l’association « Chemins de Picardie »,
2. Scolaire/périscolaire : tarif ½ journée le mercredi, reconduction du contrat
enfance/jeunesse, choix du prestataire pour mobilier scolaire,
3. Voirie : marché de salage et de déneigement, avenants aux travaux neufs 2010,
4. Administration générale : avenants aux travaux de l’extension des locaux
communautaires, adhésion à la mission locale/maison de l’emploi, convention de
2
mise à disposition de Corine CAGNY, approbation du règlement intérieur présenté au
CTP (Comité Technique Paritaire),
5. Délibérations diverses,
6. Questions diverses.
2. Scolaire/périscolaire : tarif ½ journée le mercredi, reconduction du contrat
enfance/jeunesse, choix du prestataire pour mobilier scolaire,
3. Voirie : marché de salage et de déneigement, avenants aux travaux neufs 2010,
4. Administration générale : avenants aux travaux de l’extension des locaux
communautaires, adhésion à la mission locale/maison de l’emploi, convention de
2
mise à disposition de Corine CAGNY, approbation du règlement intérieur présenté au
CTP (Comité Technique Paritaire),
5. Délibérations diverses,
6. Questions diverses.
16
SEPT
SEPT
Conseil Communautaire du 16.09.10
1. Dissolution du syndicat scolaire de la Selle et Evoissons et transfert du personnel
et des contrats techniques
2. Réorganisation du personnel pour le scolaire et périscolaire à Conty
3. Choix du maître d’oeuvre pour la création d’une cantine et d’un accueil périscolaire
à Namps-Maisnil
4. ZAC du Bosquel : indemnité d’allongement de parcours pour les exploitants
agricoles
5. Diverses délibérations
6. Questions diverses
et des contrats techniques
2. Réorganisation du personnel pour le scolaire et périscolaire à Conty
3. Choix du maître d’oeuvre pour la création d’une cantine et d’un accueil périscolaire
à Namps-Maisnil
4. ZAC du Bosquel : indemnité d’allongement de parcours pour les exploitants
agricoles
5. Diverses délibérations
6. Questions diverses
09
MARS
MARS
Conseil Communautaire du 9.03.10
1. Comptes administratifs 2009 et orientations budgétaires 2010, affectation du résultat,
2. Voirie : validation du programme des travaux neufs et des enduits superficiels, attribution du marché enduits, fonds de concours programme 2009, conventions de mandat programme 2010,
3. Eau/assainissement : convention avec Amiens Métropole pour l’étude multi-pressions Selle, convention de partenariat avec l’Agence de l’Eau Artois Picardie pour la gestion administrative des dossiers d’assainissement non collectif
4. Scolaire : validation du projet de création de salles de classe à Loeuilly
5. Questions diverses
2. Voirie : validation du programme des travaux neufs et des enduits superficiels, attribution du marché enduits, fonds de concours programme 2009, conventions de mandat programme 2010,
3. Eau/assainissement : convention avec Amiens Métropole pour l’étude multi-pressions Selle, convention de partenariat avec l’Agence de l’Eau Artois Picardie pour la gestion administrative des dossiers d’assainissement non collectif
4. Scolaire : validation du projet de création de salles de classe à Loeuilly
5. Questions diverses
